Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KEY-DOC
SEMA METRA S.A.

Numéro de dépôt :
1604354
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque KEY-DOC

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SEMA METRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KEY-DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMA METRA domicilié(e) 16/20 rue Barbès, 92126 MONTROUGE CEDEX (dossier no 2117960) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 005 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas HONORÉ Direction juridique domicilié(e) (dossier no 2117960) - France.

La marque KEY-DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KEY-DOC est expirée depuis le 1 juillet 2008.

SEMA METRA a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANT , KEY-DOC , CERCI , METRAMAP , OURCIN , PRINCE , LUCIOLE , CORALI , PAGIMATIQUE , PLEIADES


SEMA METRA S.A. - 16/20 rue Barbès, 92126 MONTROUGE CEDEX (dossier no 2117960) - France - SIREN 642005094


M. Nicolas HONORÉ Direction juridique - (dossier no 2117960) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1998 n°2117960 - Publication au BOPI 1998-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Progiciel de publication assistée par ordinateur;préparation, impression et transmission électronique de documents mixtes (textes-images);aide aux entreprises industrielles et commerciales pour la manipulation et la communication de documents dans les bureaux et ateliers industriels;reproduction de documents sur papier;émission et réception directe de documents par les services du courrier électronique (photocopie-télétex); services de programmation utilisant l'association du concept de micro-édition à la fonction d'archivage électronique et de gestion documentaire

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.